1 - Résilier le contrat avec un avenant (problèmes financiers)
Voici un modèle de lettre de résiliation d’un contrat d’architecte ou de maîtrise d’œuvre en cas de difficultés financières survenues en cours de projet. Ce courrier vise à mettre un terme au contrat par la rédaction d’un avenant de résiliation amiable, tout en reconnaissant les prestations déjà effectuées. Il s’adresse à un professionnel avec qui une relation de confiance avait été établie et peut être utilisé lorsque le projet est abandonné pour des raisons personnelles ou économiques, notamment en cas de perte d'emploi ou de baisse brutale de revenus.
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Objet : Demande de résiliation amiable du contrat d’architecte – LRAR
Madame,
J’ai sollicité votre cabinet pour la conception et la conduite d’un projet immobilier à usage d’habitation situé au [adresse du projet]. Ce projet a donné lieu à la signature d’un contrat d’architecte en date du [date de signature], qui nous engageait mutuellement dans la réalisation des différentes étapes de l’opération.
Cependant, je me trouve aujourd’hui confronté à une situation personnelle difficile : la perte récente de mon emploi impacte lourdement ma capacité financière. Dans ces conditions, je me vois contraint de suspendre et d’abandonner ce projet, n’étant plus en mesure d’assurer son financement.
En conséquence, je vous propose de mettre un terme à notre collaboration par la voie d’un avenant de résiliation à l’amiable. Bien entendu, je m’engage à régler l’ensemble des prestations que vous avez d’ores et déjà effectuées à ce jour, conformément aux dispositions prévues dans notre contrat. De plus, je m’engage à restituer les documents, croquis et plans que vous m’avez communiqués et à ne pas en faire usage sans votre autorisation écrite.
Je reste naturellement à votre disposition pour échanger à ce sujet et convenir ensemble des modalités précises de cette résiliation.
En vous remerciant pour la qualité du travail engagé jusqu’à présent, je vous prie de croire, Madame, à mes sincères salutations.