Accueil > Lettres types > Entreprise > Gestion R.H. > Modèle procès verbal du CE

Ce modèle est gratuit

Expédiez ce modèle par La Poste dès maintenant !

En fonction du type de lettre, vous avez la possibilité de l'expédier en quelques clics chez votre destinataire au tarif simple ou LRAR. Notre partenaire, leader du marché depuis 10 ans, s'occupe de tout ! Pour les recommandés, l'accusé de réception à une valeur reconnue par loi. Vous n'avez plus qu'à modifier le modèle en ligne, choisir l'affranchissement et à valider. En savoir plus

Faites rédiger votre lettre par un écrivain public professionnel

Malgré nos nombreux modèles, vous n'arrivez toujours pas à écrire votre lettre ? Vous pouvez faire appel à un écrivain public indépendant de notre site en remplissant son formulaire de contact, il vous enverra dans les meilleurs délais un devis gratuit et sans engagement.

Astuces et optimisation

Retrouvez nos conseils de présentation dans notre article : savoir mettre en page sa lettre

Modèle procès verbal du CE

exemple type gratuit

Procès verbal du comité d’entreprise

La réunion du Comité d’Entreprise pour le mois de [mois] a eu lieu le [date et heure].

Celle-ci était présidée par [Titre, nom, prénom]

Etaient présents :

Etaient excusés :

Ordre du jour :

Au sujet de [détails], [titre, nom] a posé la question suivante :

[Titre, nom] a répondu : [détailler].

[Titre, nom] a rétorquer : [détailler]

etc ......

L’ordre du jour épuisé, le président a clôturé la séance à [heure].

La prochaine réunion aura lieu le [date et heure].