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Lettre de refus d’une modification du contrat de travail

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Refus d’une modification essentielle du contrat de travail


Madame la Directrice,

Par lettre recommandée datée du [date], vous m’avez informé d’un changement de mes conditions de travail, en me demandant de [détailler].

Or, je suis dans l’obligation de refuser un tel changement, qui constitue une modification d’un élément essentiel de mon contrat de travail. En effet, [détailler les motifs du refus].

Compte tenu de ces éléments, je vous saurai gré de bien vouloir revenir sur votre décision, faute de quoi, mon contrat de travail serait rompu de votre fait, sans motif réel et sérieux.

Cette rupture vous étant imputable, elle me donnera droit aux versements d’une indemnité de licenciement et d’une indemnité compensatrice de préavis.

Veuillez croire, Madame la Directrice, à l’assurance de ma considération distinguée.